QUINZAINE UNIVERSITAIRE n°1491 – école
ÉDITO : S’ACCORDER SUR L’ESSENTIEL
J-Rémi Girard
Président du SNALC
Même si le SNALC est indépendant des partis politiques, il paraîtrait étrange de ne pas s’arrêter sur les résultats des élections législatives consécutives à la dissolution décidée par le président de la République. Non pas pour commenter les équilibres, mais pour signaler que nous entrons dans l’inconnu, et que l’inconnu s’étend au ministère de l’Éducation nationale.
À l’heure où j’écris ces lignes, Nicole Belloubet est toujours ministre, et la vie continue comme si rien ou presque ne s’était passé [Lire la suite]
ACTUALITÉS DU MOIS
CONDITIONS DE TRAVAIL
Afin d’être au plus près de vos attentes et de vous informer au mieux, la revue du SNALC a évolué dès cette rentrée, avec désormais deux numéros mensuels au lieu d’un : l’un centré sur le second degré et le supérieur, et le second sur les problématiques spécifiques de l’école primaire.
FAUSSES ACCUSATIONS D’ANTISÉMITISME : PROTÉGEONS LES COLLÈGUES
| FAUSSES ACCUSATIONS D’ANTISÉMITISME : PROTÉGEONS LES COLLÈGUES |
| Communiqué de presse du SNALC du 12 juillet 2024 |
| Le SNALC a été horrifié de l’emballement médiatique qui s’est produit suite à une rumeur concernant l’épreuve du grand oral. Sur la base de rien, des jurys d’examen ont été non seulement soupçonnés d’antisémitisme, mais également traités comme si les accusations étaient déjà avérées, avant même l’enquête diligentée par la ministre. Une élue de la nation n’a par exemple pas hésité à déclarer (nous citons) : « il y a une gangrène antisémite, notamment dans l’Éducation nationale ».
Le SNALC rappelle que l’École est aujourd’hui le principal rempart contre l’antisémitisme, comme elle l’est contre toutes les formes de discrimination. Nos collègues continuent d’enseigner coûte que coûte le génocide des Juifs, qui est un élément essentiel des programmes d’histoire. Sans surprise, et comme le prévoyait le SNALC, l’enquête a lavé nos collègues de tout soupçon, et n’a fait que révéler ce que nous savions déjà, à savoir que le grand oral est une épreuve qui dysfonctionne tant dans sa préparation que dans son évaluation. Sauf à en réformer drastiquement le fonctionnement et le contenu, et à allouer les moyens horaires et humains pour y préparer nos élèves, le SNALC en demande aujourd’hui la suppression. Le SNALC rappelle également l’importance de l’anonymat des examinateurs dans les examens nationaux. C’est ce dernier qui a évité à nos collègues une mise en danger de leur personne. |
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PAS : premier cahier des charges
Une circulaire ministérielle vient d’être publiée dont l’objectif est de définir un premier cahier des charges préfigurateur des pôles d’appui à la scolarité (PAS) dans les quatre départements (Aisne, Côte-d’Or, Eure-et-Loir et Var) qui les expérimentent à partir de la rentrée de septembre 2024.
Sommaire
MISSIONS
Les PAS doivent apporter des réponses de premier niveau (rapides et adaptées, en première intention comme au long cours) aux élèves à besoins éducatifs particuliers (EBEP) et pas seulement aux élèves en situation de handicap (ESH).
Dès qu’un EBEP rencontre une difficulté d’accès au savoir et aux compétences, le coordonnateur du PAS, dont la saisine peut émaner des parents et responsables légaux, d’un professeur, d’un directeur ou d’un chef d’établissement, apporte une réponse. Celle-ci peut être :
- pédagogique, définie et mise en œuvre par le professeur dans sa classe (aménagements pédagogiques et éducatifs, mise à disposition d’un matériel pédagogique adapté aux besoins de l’élève et répondant à un enjeu d’accessibilité, soutien ou prise en charge spécifique par des professionnels de l’EN et/ou du médico-social) ;
- un premier accompagnement humain, exercé par un adulte professionnel – éducateur spécialisé, assistant(e) d’éducation (AED), professeur spécialisé (membre du RASED ou pas), personnel des services sociaux et de santé, etc. – identifié au sein du PAS.
Le SNALC découvre avec stupeur que les assistants d’éducation sont des professionnels de l’accompagnement humain.
Nous ne pouvons qu’être très inquiets de cette vision ministérielle et anticiper d’ores et déjà les éventuels effets problématiques et dérives dans les demandes adressées aux assistants d’éducation afin qu’ils effectuent certaines missions qui ne relèveraient pas de leur cadre réglementaire !
Par contre, les AESH ne sont pas cités parmi ces professionnels. Nous en déduisons donc et c’est plutôt rassurant que les AESH continueront à accompagner uniquement les ESH dotés d’une notification MDPH.
Cependant, à la fin du cahier des charges, il est indiqué : « Dans l’attente de la notification de la MDPH, le coordonnateur peut mobiliser – en concertation avec l’équipe médico-sociale et/ou le médecin scolaire et/ou l’infirmière scolaire et/ou le psychologue de l’éducation nationale – un accompagnant d’élève en situation de handicap (AESH), notamment « lorsque l’évaluation de l’élève à besoins éducatifs particuliers fait apparaitre une situation susceptible de présenter ou d’évoluer vers une situation de handicap ». ».
Pour le SNALC, cette possibilité est problématique car les AESH exercent leurs fonctions auprès des élèves pour lesquels une aide a été reconnue nécessaire par décision de la CDAPH dépendante de la MDPH (article L351-3 du code de l’éducation). Or, il n’existe aucune certitude de notification d’un accompagnement humain par la CDAPH, quand bien même la situation de handicap serait avérée.
La circulaire précise d’ailleurs que l’action des coordonnateurs de PAS ne se substitue pas au rôle des MDPH dans la reconnaissance des situations de handicap et la proposition de réponses de compensation.
AESH et AESH RÉFÉRENTS
Le PAS a aussi la responsabilité de la mise en œuvre des notifications d’accompagnement humain AESH pour les ESH notifiés par la CDAPH. Le coordonnateur du PAS assure la répartition des AESH en fonction des besoins identifiés, et envisage, en lien avec l’enseignant-référent du secteur, la meilleure cohérence entre les aménagements pédagogiques mis en place dans l’établissement scolaire et les missions confiées à l’AESH dans le cadre du PPS de l’élève.
L’AESH référent relié au PAS peut être mobilisé pour apporter son appui à l’AESH désigné. Le lien avec les services gestionnaires en DSDEN est constant afin de toujours lier RH, emplois du temps et missions.
Attention, le cahier des charges précise que les AESH référents « ont pour mission d’assister le coordonnateur de PAS et les services gestionnaires des accompagnements humains dans la mise en place des accompagnements. »
Or, ceci ne fait pas partie des missions pour lesquelles ils sont rémunérés.
Pour le SNALC, c’est de l’abus de pouvoir vis-à-vis des AESH référents et donc inacceptable !
ORGANISATION
Un PAS est supervisé ou piloté par un IEN du 1er degré, un chef d’établissement et le responsable de l’équipe mobile d’appui aux PAS.
- Le DASEN assure le pilotage départemental de l’ensemble des PAS par le biais d’une organisation interne qu’il définit en lien avec le délégué territorial de l’ARS, afin de garantir la cohérence des réponses de premier niveau et la bonne articulation avec l’ensemble des ressources locales.
- L’équipe permanente du PAS, constituant un binôme opérationnel dans une logique de coopération, est composée :
- d’un coordonnateur, personnel de l’EN, dédié au PAS, à plein temps, placé sous l’autorité hiérarchique du DASEN (ou son représentant) ;
- d’un éducateur spécialisé à temps plein, dédié au PAS, déployé par l’équipe médico-sociale mandatée localement par l’ARS à cette fin. L’éducateur a vocation à analyser les demandes, à préconiser des solutions ou à intervenir lui-même in situ.
- Côté Education nationale: Au sein du PAS, tous les personnels disposant d’un champ d’expertise utile sont susceptibles d’être mobilisés par le coordonnateur du PAS pour un avis, un conseil, un appui ou une intervention. Ainsi, le coordonnateur du PAS, dans le respect des spécificités professionnelles, et sous l’autorité de l’IA-DASEN (ou son représentant) peut mobiliser les :
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- professeurs enseignants référents aux usages du numérique, professeurs ayant une mission d’appui aux EBEP (Pacte notamment), professeurs spécialisés des Rased, professeurs ressources troubles du neuro-développement (TND), conseillers pédagogiques, enseignants référents pour la scolarisation des ESH, équipes pédagogiques en établissement, personnels de santé scolaire, services départementaux de l’École inclusive/École pour tous… ;
- AESH référents.
- Côté médico-social: Des ressources (personnels éducatifs, paramédicaux, psychologues…) sont intégrées au PAS et supportées par les équipes mobiles d’appui à la scolarisation (EMAS).
- Côté sanitaire : D’autres professionnels exerçant en libéral (orthophoniste, psychomotricien, ergothérapeute, infirmier, éducateurs…) peuvent intervenir pour expertiser finement les besoins des élèves et proposer des réponses adaptées.
Bon à noter :
Une équipe d’AESH est affectée au PAS, éventuellement au sein d’un secteur du PAS, pour accompagner l’ensemble des élèves en situation de handicap notifiés pour un accompagnement humain (AESH).
Enfin, le PAS, comprenant des écoles et des établissements, publics et privés sous contrat, est implanté dans une école, un établissement scolaire ou tout autre lieu permettant aux familles et aux professeurs de facilement l’identifier et d’y accéder facilement.
MISE EN ŒUVRE
Dans chaque département, les IA-DASEN définissent la répartition territoriale et les modalités générales de fonctionnement des PAS en lien avec les ARS.
Chaque année, le bilan des PAS est présenté en comité départemental de suivi de l’École inclusive, en incluant des indicateurs d’activité.
Enfin, les équipes mobiles d’appui médico-social à la scolarisation qui proposent actuellement de l’appui-ressource, seront désormais reliées aux PAS et renforcées pour déployer des interventions directes dans le cadre des PAS sans notification préalable de la CDAPH.
Tout ceci signifie clairement qu’il y aura moins de dossiers MDPH, moins de notifications d’accompagnement humain de la part des CDAPH et in fine moins d’AESH sur le terrain…
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Lettre d'information SNALC - 2 juillet 2024 Personnels TRF, ATRF, IGE, IGESR, IGR
| Pour une revalorisation immédiate de l'IFSE pour TOUS les ITRF |
| Suite à la participation du SNALC à la réunion ministérielle du 28 mai 2024 portant sur la revalorisation de l’IFSE pour les services informatiques (BAP E) et à l’absence de revalorisation de l’IFSE des ITRF « non-informaticiens », le SNALC dit STOP à la différence de traitement entre les ITRF.
Depuis 2022, nos collègues informaticiens (DRASI) ont bénéficié de deux revalorisations de l’IFSE dans le but de faire converger les montants indemnitaires vers les valeurs nationales les plus élevées. Les collègues hors-DRASI (BAP A, B, C, D, F, G et J) n’ont obtenu une augmentation qu’ en 2023. Les corps de la filière ITRF sont les seuls pour lesquels le ministère creuse l’écart entre les différentes branches d’activités professionnelles, ce qui est incompréhensible et unique. Le SNALC réclame une revalorisation de l’IFSE pour TOUS les ITRF en 2024. Face à cette non revalorisation, la réponse du ministère est double: – Restriction budgétaire ; – Difficulté de recrutement. Le SNALC a fait valoir que toutes les BAP avaient du mal à recruter et pas uniquement celle des services informatiques. De plus, lors de cette réunion, le ministère a également annoncé que la revalorisation triennale promise en 2024 n’aurait finalement pas lieu toujours pour le motif de restriction budgétaire. Pourtant, la circulaire n°0170 du 15-09-2017 relative à la mise en œuvre du RIFSEEP au bénéfice des corps de la filière recherche et formation prévoit que l’IFSE doit être réévaluée tous les 3 ans. La dernière réévaluation obtenue par les ITRF était en 2021. Il est à noter que cette réévaluation triennale s’était déjà transformée en quadriennale pour les personnels ITRF. Le SNALC réclame que la revalorisation triennale de l’IFSE prévue en 2024 soit versée dès à présent. Le SNALC lance donc cette pétition pour dénoncer cette nouvelle injustice. Cette pétition nous aidera, vous aidera, à défendre vos droits et votre pouvoir d’achat, soyez nombreux à la signer. |
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| (redirection sur le site change.org où est hébergée la pétition) |
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| crédits : sur las articles en lien |
Rémunération des AESH et pause méridienne : compte rendu du 4 juillet 2024
Groupe de travail
Jeudi 4 juillet 2024
Compte rendu du SNALC
THÈME
Mise en œuvre de la prise en charge par l’Etat de l’accompagnement humain des élèves en situation de handicap (ESH) durant le temps de pause méridienne
L’ESSENTIEL
La loi 2024-475 du 27 mai 2024 dispose :
- que l’Etat a la charge de la rémunération du personnel affecté à l’accompagnement des élèves en situation de handicap durant le temps scolaire et le temps de pause méridienne (article L211-8 du code de l’Education) ;
- que les AESH sont rémunérés par l’Etat durant le temps scolaire et le temps de pause méridienne(article 917-1 du code de l’éducation) ;
- que cette loi entre en vigueur à la rentrée scolaire 2024 ;
- que dans un délai de 18 mois le Gouvernement devra remettre au Parlement un rapport portant entre autres sur la situation des AESH intervenant pendant le temps scolaire et le temps de pause méridienne.
Le texte étant peu disert, le ministère souhaite produire un « mode d’emploi », sous forme d’une note de service, afin d’expliciter les modalités d’application de cette loi.
A partir d’une analyse collective (l’école ou l’établissement en lien avec le PIAL ou le PAS et la famille), et si l’ESH a besoin d’une aide sur le temps méridien, un AESH pourra signer un avenant à son contrat – qu’il soit en CDD ou en CDI – lui permettant de prendre en charge cet accompagnement, en sus du temps scolaire, augmentant de facto sa quotité travaillée. Le ministère souhaite que ces avenants puissent être proposés pour une durée limitée, même si l’AESH est en CDI.
L’expertise du besoin peut, le cas échéant, s’appuyer sur une préconisation émise par la MDPH, dans le cadre du PPS de l’élève.
Il s’agit de prioriser les ESH qui bénéficient d’un accompagnement sur le temps scolaire et dont le handicap compromet gravement l’accès au temps méridien.
Sur le temps méridien, les missions confiées aux AESH relèveront exclusivement de la circulaire 2017-084 du 3 mai 2017 (l’AESH n’est pas un surveillant de cantine !).
LE SNALC A INSISTÉ SUR…
- la possibilité d’augmenter la quotité travaillée ne pourra être proposée qu’à certains AESH et non à tous ceux qui le souhaiteraient ;
- le choix plus ou moins arbitraire, en l’absence d’une procédure de candidature, des AESH retenus pour accompagner sur le temps méridien ;
- les risques de dégradation du climat de travail, voire de conflits, au sein des équipes d’AESH d’un PIAL ou PAS, entre ceux qui pourront accéder à cette hausse de la quotité travaillée et ceux qui, bien que volontaires, ne le pourront pas ;
- la possibilité de refuser un avenant pour un accompagnement sur le temps méridien sans risque de licenciement;
- le risque qu’une durée plus courte de l’avenant (une année ou moins) soit génératrice d’une plus grande instabilité, y compris financière ;
- une disposition législative qui pourrait in fine aggraver la crise du recrutement des AESH et augmenterait les difficultés à fidéliser ces personnels ;
- le risque de décalage temporel, en particulier pour cette rentrée, entre la signature de l’avenant et la mise en paiement des heures réalisées (à l’origine de difficultés d’accès à certaines prestations sociales), d’autant plus si le nombre d’avenants se multiplient puisque les besoins d’accompagnement sur le temps méridien ne concernent pas tous les ESH et sont évolutifs ;
- la nécessité pour les académies de disposer d’enveloppes budgétaires en adéquation avec les besoins afin de ne pas freiner les recrutements ;
- les dangers de ne pas clairement identifier (notamment sur les avenants) les heures dédiées à l’accompagnement sur le temps scolaire et celles sur le temps méridien, car l’objectif est bien d’augmenter la quotité travaillée et non de réduire le temps d’accompagnement en classe au profit du temps méridien.
L’AVIS DU SNALC
Le SNALC constate qu’une fois de plus, les discussions entre le ministère et les organisations syndicales représentatives arrivent à quelques jours des vacances d’été pour une mise en application à la rentrée de septembre (on a tous en mémoire les dysfonctionnements liés à la mise en œuvre des CDD de 3 ans en 2019 et des nouvelles grilles indiciaire des AESH en 2021, puis en 2023, pour ne citer que ces 2 exemples).
Par conséquent, une fois de plus, les services départementaux ne seront pas prêts (et on ne peut pas leur en vouloir puisqu’ils sont tributaires de l’agenda social national en plus des sous-effectifs et du turn-over très importants dans les services administratifs académiques et départementaux).
Par ailleurs, le volontariat est toujours un préalable à prendre avec beaucoup de précaution lorsqu’il s’agit de personnels contractuels, dont les AESH. Le SNALC sait qu’il est très facile pour l’administration d’une part de transformer des AESH non volontaires en AESH volontaires et d’autre part de laisser de côté des AESH volontaires.
Quant à la confiance du ministère dans les initiatives des instances locales (rectorats, DSDEN, PIAL…) pour mettre en œuvre cette loi, elle laisse, par expérience, redouter le pire pour les AESH qui sont sur le terrain.
Pour conclure, augmenter la quotité travaillée des AESH par une prise en charge de la rémunération par l’Etat sur le temps de pause méridienne n’est pas la solution défendue par le SNALC car elle ne règle en rien la précarité des AESH. Elle risque même de l’accroître.
Le SNALC défend un temps complet sur la base d’un accompagnement élève à 24h, accompagné d’une augmentation de la rémunération de toutes et tous les AESH. La mise en œuvre en serait beaucoup plus simple et plus juste.
Reclassement hors classe et classe exceptionnelle: quel sera votre salaire ?
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